Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINT-O
ITC LIMITED, Société régie selon les lois de l'Inde

Numéro de dépôt :
3328289
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2024
MINT-O de ITC LIMITED

Présentation de la marque MINT-O

Déposée le 7 décembre 2004 par la société ITC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINT-O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société ITC LIMITED domicilié(e) Virginia House, 37, J L Nehru Road, KOLKATA 700 071, State of West Bengal - Inde.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MINT-O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINT-O arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

ITC LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AASHIRVAAD , KITCHENS OF INDIA , SUNFEAST , CANDYMAN


ITC LIMITED, Société régie selon les lois de l'Inde - Virginia House, 37, J L Nehru Road, KOLKATA 700 071, State of West Bengal - Inde


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2014 n°2573395 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande et préparations de nourriture faites à partir d'extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; maïs, blé et riz et préparations indiennes faites à partir de maïs, blé et riz ; farine et préparations faites de céréales ; légumes secs, lentilles et haricots et préparations indiennes faites à partir de légumes secs, lentilles et haricots ; pain, pâtisserie et confiserie, en particulier menthe pour la confiserie, bonbons à la menthe, tablettes de confiseries à base de poudre de menthe ; glaces comestibles ; miel, mélasse ; levure, levure chimique, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.